Mentions légales
Editeur du site:
Raison sociale : PaNel Etude Conseil (PNEC) SARL au capital de 7 622.45 €
RCS: Paris B 331967646 - N/Id CEE: FR70331967646
Siège social: 26ter rue Nicolaï 75012 Paris - France
Responsable de la publication : Nelly ETIENNE
 
Hébergement:
OVH
 
Droits d’Auteur:
L’ensemble de ce site relève des législations françaises et internationales sur les droits d’auteur et la propriété intellectuelle. Toute représentation totale ou partielle de ce site par quelque procédé que ce soit, sans l'autorisation expresse de l'exploitant du site Internet est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les article L 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuel. Il en est de même des éventuelles bases de données figurant sur le site Internet qui sont protégées par les dispositions de la loi du 11 juillet 1998 portant transposition dans le Code de la propriété intellectuelle (CPI) de la directive européenne du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données. Les marques de l'exploitant du site Internet et de ses partenaires, ainsi que les Logos figurant sur le site sont des marques (semi-figuratives ou non) déposées.
 
Cookies:
L'utilisateur est informé que lors de ses visites sur le site, un cookie peut s'installer automatiquement sur son logiciel de navigation. Un cookie est un élément qui ne permet pas d'identifier l'utilisateur mais sert à enregistrer des informations relatives à la navigation de celui-ci sur le site Internet. L'utilisateur pourra désactiver ce cookie par l'intermédiaire des paramètres figurant au sein de son logiciel de navigation.
 
Données personnelles:
Les données personnelles collectées sur ce site sont uniquement destinées à un usage interne. En aucun cas ces données ne seront cédées ou vendues à des tiers. L'utilisateur dispose d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui le concernent (article 34 de la loi " Informatique et Libertés "). Pour l'exercer, l'utilisateur peut s'adresser auprès du Directeur de la publication visé plus haut par courrier notifier par un  mail de désinscription
 
Liens:
Les liens mis en place dans le cadre du site Internet en direction d'autres ressources présentes sur le réseau de l'Internet, et notamment vers ses partenaires ont fait l'objet d'une autorisation préalable expresse et écrite. Ils sont proposés à titre informatifs. Armand BERTIN ne pourra aucunement être tenu responsable des propos, informations ou contenus diffusés sur les sites concernés. Les utilisateurs visiteurs du site Internet ne peuvent mettre en place un hyper-lien en direction de ces sites sans l'autorisation expresse et préalable de l'exploitant du site Internet. L'utilisateur du site Internet reconnaît disposer de la compétence et des moyens nécessaires pour accéder et utiliser ce site. Il reconnaît également avoir pris connaissance de la présente notice légale et s'engage à la respecter.